Mentions légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le site « www.woodstone-project.com » appartient à SASU WOODSTONE PROJECT
SIRET : 821 789 914 00024
APE : 4673A
Gérant : Samuel LEROUX
Tel : 06 95 14 32 31
224 Chemin de la Plaine 06250 Mougins

ÉDITEUR ET HÉBERGEMENT

Vous êtes actuellement connectés au site Web www.woodstone-project.com
Responsable de la publication : Samuel LEROUX
Site basé sur le thème AVADA WordPress Thème by THEME FUSION, modifié par SAS COFFEE-MARKETING (Agence conseil en communication digitale) et hébergé par OVH
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
+41 22 820 35 44

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
WOODSTONE PROJECT

224 Chemin de la Plaine 06250 Mougins

DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique ou publicitaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site Web Woodstone Project : https://www.woodstone-project.com/. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site www.woodstone-project.com doit impérativement figurer dans la référence.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de SASU WOODSTONE PROJECT est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de SASU WOODSTONE PROJECT ou des marques partenaires qui ont accepté que SASU WOODSTONE PROJECT représente leurs produits. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.

COOKIES

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur.

LIENS HYPERTEXTE

SASU WOODSTONE PROJECT ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, SASU WOODSTONE PROJECT se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

DROIT APPLICABLE-LITIGE

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.

TARIFS ET RÈGLEMENTS

Les tarifs affichés sont présentés à titre indicatif. Aucune obligation d’achat, le client reste libre d’accepter ou de refuser les devis proposés.

SITE REALISE PAR :

SAS COFFEE-MARKETING © 2011-2014
Tel : 04 97 06 07 86
www.coffee-marketing.fr
contact@coffee-marketing.fr
APE : 7021Z
SIRET : 804 128 601 00015